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Conditions spécifiques des Services

Les présentes Conditions spécifiques des Services sont intégrées au contrat en vertu duquel Google a accepté de fournir les Services Google Cloud Platform et SecOps (tels que décrits sur la page https://cloud.google.com/terms/services) au Client (le « Contrat »). Si le Contrat vous autorise à revendre ou à fournir Google Cloud Platform dans le cadre d'un programme de revendeur ou de partenaire Google Cloud, alors, sauf dans la section « Conditions spécifiques au Partenaire », toutes les références au Client dans les présentes Conditions spécifiques des Services vous désignent vous (en tant que « Partenaire » ou « Revendeur », conformément au Contrat), et toutes les références aux Données du Client dans les présentes Conditions spécifiques des Services désignent les Données des partenaires. Si vous accédez aux Services en tant que client d'un revendeur Google Cloud non affilié, la Section 14 (Clients indirects) des Conditions générales des Services s'applique à vous. Les termes commençant par une lettre majuscule, mais non définis dans les Conditions spécifiques des Services, ont la signification qui leur est attribuée dans le Contrat.

Conditions générales des Services

1. Emplacement des données . Pour tout Service mentionné à l'adresse
2. https://cloud.google.com/terms/data-residency, le Client peut sélectionner une Région ou un emplacement Multirégional spécifique comme indiqué à la page des emplacements Cloud. Google stockera les Données du Client au repos en lien avec ce Service uniquement dans la Région ou l'emplacement Multirégional sélectionnés. Google peut répliquer ces Données du Client au sein de n'importe quelle autre Région située dans le pays de la Région sélectionnée, ou au sein du ou des pays de l'Emplacement multirégional sélectionné (le cas échéant) à des fins de sauvegarde, de fiabilité, de débogage, d'assistance, de maintenance ou de sécurité. Les Services ne limitent pas les emplacements depuis lesquels le Client ou ses Utilisateurs finaux peuvent accéder aux Données du Client ou vers lesquels ils peuvent les transférer. Par souci de clarté, les Données du Client n'incluent ni les identifiants et attributs de ressources, ni les autres libellés de données. Les conditions supplémentaires concernant la configuration des Services spécifiques figurent dans les sections suivantes sous « Conditions des Services » :

• a. Emplacement des données d'IA et de ML
• b. Emplacement des données Assured Workloads

Les services qui ne stockent pas les Données du Client au repos ni ne traitent les Données du Client utilisées figurent également à l'adresse https://cloud.google.com/terms/data-residency.

2. Exploitation des services de communication . Nonobstant toute restriction relative aux télécommunications prévue dans le Contrat, le Client peut utiliser les Services à des fins d'hébergement en lien avec la fourniture des services de télécommunication du Client si (a) le Client

obtient, maintient et respecte toutes les licences réglementaires, inscriptions et autres obligations applicables concernant lesdits services de télécommunication, et (b) le Client n'utilise pas ni ne revend les Services pour fournir des services de télécommunication, y compris des services de réseau privé virtuel, de transport sur le réseau ou de transmission de voix et de données.

3. Conditions générales des Logiciels . Les conditions suivantes s'appliquent à tous les Logiciels :

• a. Licence . Pendant toute la Période de validité du Contrat, Google accorde au Client une licence libre de droits (sauf indication contraire de Google), non exclusive, non cessible et non transférable, permettant de reproduire et d'utiliser les Logiciels commandés par le Client sur des systèmes détenus, exploités ou gérés par le Client ou en son nom, conformément (i) au Contrat et (ii), le cas échéant, au Champ d'utilisation. Le client peut autoriser ses employés, agents et sous-traitants et ceux de ses Sociétés affiliées (collectivement, les « Utilisateurs des Logiciels ») à utiliser les Logiciels conformément à la présente sous-section. Le Client peut faire un nombre raisonnable de copies des Logiciels à des fins de sauvegarde et d'archivage. Par souci de clarté, les Logiciels ne constituent pas des Services.