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## Cerner Enviza, Avis de confidentialité

Dernière mise à jour : 26 octobre 2021, Version 1

## 1. Introduction

Le présent Avis de confidentialité (l'« Avis ») vous est communiqué par Cerner Enviza 1 .

Le présent Avis explique la façon dont nous traitons vos données personnelles. Veuillez lire attentivement le présent Avis de confidentialité pour comprendre nos activités et pratiques relatives à vos données personnelles. Lorsque vous consultez notre site Internet ou sollicitez nos services, nous partons du principe que vous acceptez les conditions présentées dans le présent Avis.

En tant qu'entreprise mondiale, nous nous engageons à respecter votre vie privée et à exécuter nos obligations en vertu des lois de protection des données. Aux fins du présent Avis de confidentialité, le terme « données personnelles » désigne les informations relatives à une personne identifiable.

## 2. Traitement de vos données personnelles

Cerner Enviza traite vos données personnelles de diverses manières et à différents titres.

## Enviza Telemedia :

Les données personnelles que nous recueillons sont celles que vous nous communiquez volontairement lorsque vous consultez notre site Internet ou que vous interagissez avec nous via d'autres médias, tels que les applications mobiles, les réseaux sociaux, votre inscription à des événements, par e-mail, etc.

Les catégories de données que nous recueillons directement auprès de vous sont, par exemple, vos coordonnées, vos centres d'intérêt ainsi que toutes les autres informations que vous nous communiquez. Nous utiliserons vos informations pour vous fournir les services ou informations demandés. Cette catégorie de traitement repose sur le fondement juridique de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment, et ce, avec effet futur. Veuillez consulter les informations cidessous pour savoir comment nous contacter.

Nous utiliserons également ces données personnelles pour rester en contact avec vous. Par exemple, nous aimerions vous tenir informé(e) de l'évolution de nos services, offres et invitations à participer à nos études. Si vous ne souhaitez pas participer à nos activités de marketing direct, vous pouvez vous désinscrire à tout moment en nous contactant ici [www.cernerenviza.com/contact-us].

Nous recueillons également des données concernant votre utilisation de notre site Internet, par l'intermédiaire de cookies, entre autres. Sans votre consentement préalable, nous utilisons uniquement les cookies strictement nécessaires au fonctionnement optimal et sécurisé de notre site Internet. Ces cookies indispensables ne traiteront aucune donnée à caractère personnel. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique relative aux cookies [www.cernerenviza.com/cookiepolicy] et notre système de consentement.

## Interdiction de suivi

1  Cerner Enviza représente un groupe de sociétés : Cerner Enviza LLC . (US), Diamond (KH) China AssetCo, Diamond (KH) Germany HoldCo GmbH, Diamond (KH) Israel Employerco Ltd., Diamond (KH) Singapore AssetCo Private Limited, Diamond (KH) Spain LocalCo, S.L., Diamond (KH) Taiwan HoldCo Limited, Diamond (KH) UK AssetCo Limited, Diamond Korea AssetCo Ltd, Cerner Soluções para a Saúde Ltda.*, Kantar Health S.r.l. (Italy) and Cerner Enviza France SAS (France).

Les mécanismes d'Interdiction de suivi permettent de signaler aux sites web ou aux applications mobiles que l'utilisateur ne souhaite pas que les pages qu'il visite soient tracées par l'opérateur du site Internet. Le terme « suivi » désigne le recueil d'informations permettant d'identifier personnellement un utilisateur lorsqu'il passe d'un site Internet à un autre ; il ne désigne pas l'utilisation ou le recueil d'informations concernant un utilisateur visitant un seul et même site. Le site Internet de Cerner Enviza ne suit pas vos activités sur d'autres sites Internet et ne tient donc pas compte des signaux d'Interdiction de suivi éventuellement intégrés dans certains navigateurs Internet. Le site Internet de Cerner Enviza n'autorise aucun tiers à recueillir des informations personnellement identifiables concernant vos activités en ligne lorsque vous consultez d'autres sites Internet au fil du temps.

## Études de recherche :

Si vous décidez de participer à une étude de recherche menée par Cerner Enviza ou par un tiers agissant en coopération avec Cerner Enviza, nous traiterons les données personnelles que vous nous aurez volontairement communiquées dans le cadre et aux fins de l'étude. Nos études peuvent avoir pour objet de connaître votre point de vue à propos de certains produits et services ou de comprendre votre comportement dans différentes situations. Les données personnelles que nous recueillons et traitons varient en fonction de l'étude sélectionnée mais peuvent inclure, par exemple, un identifiant unique, des coordonnées, une adresse électronique, un numéro de téléphone portable, une voix, une image, des opinions personnelles, des impressions, des comportements et des données démographiques, telles que votre âge et la composition de votre foyer, votre état de santé, notamment les maladies dont vous souffrez, vos diagnostics ou les traitements que vous prenez. Dans la mesure où ce traitement repose sur le fondement juridique de votre consentement, vous avez le droit de le retirer, et ce, avec effet futur.

Cerner Enviza peut recueillir des données personnelles classées dans des « catégories spéciales ». Ces catégories comprennent notamment l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, ou encore l'adhésion à un syndicat, les données génétiques, les données biométriques permettant d'identifier une personne physique en particulier, les données relatives à la santé ou les données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique. Vous pouvez choisir de nous communiquer ou non ces données.

Dans la plupart des cas, aux fins des études de recherche, le traitement des données personnelles repose sur le fondement juridique de votre consentement. Toutefois, en dehors des études de recherche scientifique menées par nos soins, certaines pourront être confiées à des tiers. Des études scientifiques pourront être menées sans votre consentement. La loi autorise en effet que de telles études soient menées sans votre consentement, mais dans les limites strictes imposées par les lois en vigueur et l'utilité publique. Les catégories de données que nous traitons peuvent inclure, par exemple, les identifiants uniques, les coordonnées, les adresses électroniques, les données de santé, notamment les maladies, l'état de santé, les diagnostics, les traitements suivis, les besoins non satisfaits, etc.

## Recherches sur les LO

Cerner Enviza peut demander à un groupe de personnes d'identifier les influenceurs/leaders d'opinion (LO) qu'ils estiment associés à une maladie, une approche thérapeutique ou un domaine d'expertise donné. Nous exploiterons ensuite les ressources du domaine public (réseaux sociaux ou publications, par exemple) pour valider les informations personnelles de ces influenceurs/LO, notamment leur nom, leurs coordonnées, leur adresse électronique, leurs publications, leurs affiliations professionnelles, leurs références, etc. pour constituer une base de données permettant de mieux comprendre les modèles de prescription et de traitement ainsi que leur influence dans des domaines thérapeutiques ou d'expertise donnés, et de les communiquer à des partenaires professionnels qui pourront les utiliser pour comprendre le fonctionnement du partage des connaissances entre le système de soin et les éventuels objectifs de participation à des programmes pédagogiques, des sessions d'échange, des essais cliniques, etc.

Refus de vente de vos données personnelles

Qualité de service :

Afin d'éviter l'inscription simultanée des mêmes personnes à une même étude, ou pour vous attribuer l'étude appropriée (par exemple, dans le cadre d'une étude longitudinale nécessitant une participation régulière pendant une période donnée), nous vous attribuerons un identifiant ou utiliserons votre adresse IP, les réglages de votre navigateur ou vos identifiants uniques, tels que votre numéro de Formation médicale (FM) ou votre Identifiant de fournisseur national (IFN). Dans ce cas, nous vous le signalerons au début de chaque étude. Dans la mesure où ce traitement repose sur le fondement juridique de votre consentement, vous avez le droit de le retirer, et ce, avec effet futur. Les projets de ce type feront l'objet d'une mention figurant sur la toute première page de l'étude, pour vous permettre de les identifier et de décider d'y participer ou non.

## Obligations légales :

Le traitement de vos données est requis pour remplir différentes obligations légales. Par exemple, nous sommes tenus de signaler les Événements indésirables qui surviennent pendant nos études à nos partenaires et/ou aux autorités compétentes (Pharmacovigilance) ; de communiquer ou divulguer des données en application d'assignations, de mandats, d'ordonnances judiciaires ou gouvernementales ou en application d'exigences légales ou réglementaires similaires ou autres (Divulgation publique) ; de protéger les intérêts de notre entreprise contre les comportements frauduleux ou contraires à notre code de conduite (Prévention des fraudes).

Nous ne saurions donner une fausse image de notre entreprise ou de nos activités. Si vous recevez un e-mail qui prétend provenir de nos services mais vous semble préoccupant, veuillez nous en informer selon les modalités indiquées ci-après dans la rubrique « Comment nous contacter ».

## 3. Lieu de traitement de vos données personnelles

Les données personnelles que nous recueillons auprès de vous pourront être transférées à des sociétés du groupe Cerner établies en dehors de votre territoire en vue de leur traitement. Elles pourront également être traitées par des équipes opérant en dehors de votre territoire mais pour notre compte ou pour le compte de l'un de nos fournisseurs. Si vos données personnelles sont transférées, stockées ou traitées en dehors de votre pays ou territoire, et que le pays ou territoire de destination n'est pas reconnu par les organismes publics compétents comme garantissant un niveau adéquat de protection des données, toutes les mesures de sécurité supplémentaires seront mises en place pour protéger vos données personnelles, conformément à la législation en vigueur.

N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir plus d'informations ou un exemplaire de la documentation de sécurité concernée.

## 4. Confidentialité, sécurité et exigences sectorielles

Toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées sont prises pour protéger les informations personnelles qui nous sont communiquées, tant lors de leur transmission qu'après leur réception. Nos procédures de sécurité sont conformes aux normes commerciales généralement admises pour protéger les informations personnelles.

Cerner Enviza dispose de mesures de sécurité mises en place pour protéger les informations placées sous le contrôle de Cerner Enviza contre tout risque de perte, d'usage abusif et de modification. Cerner Enviza a recours à des mesures de sécurité strictes pour protéger le traitement des données. Toutes les informations d'ordre personnel sont stockées dans une base de données sécurisée.

Tous nos sous-traitants tiers, prestataires de services et employés sur site sont tenus, par contrat, de respecter nos règles et procédures en matière de confidentialité, de sécurité et de vie privée.

## 5. Exactitude

Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour que les informations personnelles en notre possession ou sous notre contrôle, soumises à une utilisation régulière, restent exactes, exhaustives, actuelles et pertinentes, au regard des dernières informations communiquées par vous et/ou notre client.

Nous comptons sur vous pour nous aider à faire en sorte que vos informations personnelles restent exactes, exhaustives et actuelles en répondant à nos questions en toute honnêteté. Il vous appartient de veiller à ce que le responsable du traitement des données (à savoir nous ou, plus fréquemment, notre client) soit informé de toutes les modifications apportées à vos données personnelles.

## 6. Recueil de données concernant les enfants

Ce site Internet ne s'adresse pas aux mineurs de moins de 16 ans et nous ne saurions encourager les mineurs à répondre à nos offres en ligne. Cerner Enviza reconnaît la nécessité de prévoir des mesures supplémentaires de protection de la vie privée concernant les données personnelles provenant d'enfants, et communiquera ces informations en temps requis et sur demande.

## 7. Droits des personnes

Pour solliciter la suppression ou l'accès aux données personnelles que nous traitons à votre sujet, veuillez soumettre une demande écrite à l'adresse électronique ou postale indiquée ci-après dans la rubrique « Comment nous contacter ». Si vous nous contactez en utilisant une adresse électronique ou des coordonnées dont nous n'avons pas connaissance, une copie d'une pièce d'identité officielle ou délivrée par une entité gouvernementale (permis de conduire ou passeport, par exemple) pourra vous être demandée.

Lorsque Cerner Enviza agit en qualité de responsable du traitement des données, vous pouvez exercer les droits suivants en ce qui concerne vos données personnelles :

- Droit de changer d'avis et de retirer votre consentement
- Consultation de vos données personnelles
- Rectification de vos données personnelles
- Suppression de vos données personnelles de nos systèmes, excepté si le traitement de ces informations est justifié par un motif légitime
- Transfert de vos données personnelles (droit de portabilité)
- Restriction du traitement de vos données personnelles
- Opposition au traitement de vos données personnelles
- Possibilité de refuser la vente de vos données personnelles dans le cas où nous les revendrions. (Cf. Rubrique 2)
- Droit de ne pas faire l'objet de discrimination pour avoir exercé l'un de vos droits en vertu des lois de protection des données en vigueur.
- Si vous souhaitez exercer l'un de ces droits (par exemple, si vous ne souhaitez plus recevoir de contenus marketing de notre part), vous pouvez utiliser le lien ou le bouton de désinscription contenu dans nos e-mails ou utiliser nos coordonnées indiquées ci-après dans la rubrique « Comment nous contacter ».

Si nécessaire, nous informerons également les tiers auxquels nous avons transféré vos données personnelles de toute modification opérée à votre demande. Il est à noter que, bien que Cerner Enviza communique des données à ces tiers, Cerner Enviza n'est pas responsable des actions entreprises par ces tiers pour répondre à votre demande. Vous pourrez éventuellement consulter vos données personnelles détenues par ces tiers et les rectifier, les modifier ou les supprimer si elles sont inexactes.

## 8. Conservation et archivage des données

Les informations personnelles seront conservées uniquement pendant la période appropriée pour leur utilisation prévue et légale, sauf stipulation contraire dans les termes de la loi. Les informations personnelles qui ne sont plus requises seront éliminées de manière à ne pas en compromettre le caractère confidentiel.

Dans le cadre du plan de Continuité des activités de l'entreprise et conformément aux normes ISO 27001, ISO 9001, ISO 20252 et, dans certaines circonstances, à la loi, nos systèmes électroniques sont sauvegardés et archivés. Ces archives sont conservées pendant une période définie dans un environnement sous contrôle strict. À l'issue de cette période, les données sont supprimées et les supports physiques détruits pour garantir la suppression totale de ces données.

## 9. Mises à jour de notre Avis de confidentialité

Notre Avis de confidentialité fait l'objet de révisions régulières et peut être occasionnellement modifié. Cette page Internet contiendra toujours la dernière version de l'Avis. La date de la dernière révision de cette politique sera toujours mentionnée.

Date de création : 26 octobre 2021

Dernière mise à jour : 26 octobre 2021

## 10. Comment nous contacter

Vous pouvez nous contacter sur la page Nous contacter [www.cernerenviza.com/contact-us]

Vous pouvez envoyer un courrier aux adresses suivantes (électronique ou postale) :

privacyoffice@cernerenviza.com

Cerner Corporation c/o Privacy Office

2800 Rock Creek Parkway

North Kansas City, Missouri 64117-2551, États-Unis

## 11. Réclamations et déclarations propres à chaque pays

Si vous estimez que notre traitement de vos données personnelles est contraire aux lois de protection des données, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de l'autorité de surveillance en charge de la protection des données. Vous pouvez le faire dans l'État membre de l'Union européenne ou la juridiction de votre résidence habituelle, votre lieu de travail ou du lieu de survenue de l'infraction présumée. Pour obtenir les coordonnées de l'autorité de surveillance de votre pays, consultez notre page dédiée : [ https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/reform/rightscitizens/redress/what-are-data-protection-authorities-dpas-and-how-do-i-contact-them\_fr ]