Conditions d'utilisation de Google Cloud
Dernière modification : 13 octobre 2025
Nos conditions ont changé ! Les Conditions d'utilisation de Google Workspace ont été intégrées aux Conditions d'utilisation de Google Cloud désormais affichées ici, qui couvrent également nos offres SecOps, Google Cloud Platform et Looker (version initiale). Ces conditions mises à jour entreront en vigueur lors de votre prochain renouvellement. Pour consulter les versions archivées des Conditions d'utilisation de Google Workspace, faites défiler la page jusqu'en bas.
Vous débutez sur Google Cloud ? Une rapide présentation des contrats en ligne de Google Cloud est disponible sur cette page.
Pour obtenir la traduction dans d'autres langues du présent Contrat, cliquez sur l'icône en forme de globe en bas de cette page Web.
Si vous accédez aux Services en tant que client d'un revendeur Google Cloud non affilié, les présentes Conditions s'appliqueront à votre utilisation des Services (sous réserve de la section "Clients indirects" des Conditions spécifiques aux Services applicables). Nonobstant l'applicabilité de ces conditions, si vous appartenez à l'une des catégories exemptées décrites sur la page https://cloud.google.com/terms/direct-tos-ex emptions pour les Services applicables, ces conditions ne s'appliquent pas à vous, sauf en cas d'accord contraire entre vous et Google établi par écrit. Si vous êtes exempté de ces conditions après leur Date d'entrée en vigueur, cela n'aura pas d'incidence sur vos éventuelles responsabilités en cas de litige entre les parties précédant votre date d'exemption.
Si vous avez signé une version hors connexion du présent Contrat d'utilisation des Services Google Cloud Platform, Google Workspace, SecOps ou Looker (version initiale) avec le même Compte pour les Services Google Cloud Platform, Google Workspace, SecOps ou Looker (version initiale), votre utilisation des Services applicables est régie par les conditions hors connexion, et non par les conditions ci-dessous.
Les présentes Conditions d'utilisation de Google Cloud (collectivement, le "Contrat") sont conclues par Google et l'entité ou la personne qui les accepte (le "Client") et régissent l'accès aux Services par le Client et son utilisation desdits Services. "Google" désigne l'entité telle que définie à l'adresse https://cloud.google.com/term s/google-entity.
Le présent Contrat entre en vigueur à la date à laquelle le Client clique pour l'accepter ou y consent autrement (la "Date d'entrée en vigueur"). Si vous acceptez les présentes au nom du Client, vous déclarez et garantissez (i) que vous disposez de la pleine autorité légale pour engager le Client vis-à-vis du présent Contrat ; (ii) que vous avez lu et compris le présent Contrat ; et (iii) que vous acceptez le présent Contrat au nom du Client.
- Fourniture des Services .
- 1.1 Utilisation des Services . Google fournit les Services conformément au présent Contrat, incluant les Contrats de niveau de service, pendant toute la Période de validité du Contrat. Le Client peut utiliser les Services et intégrer les Services GCP et les Services Looker (version initiale) dans toute Application du Client possédant une valeur matérielle indépendante des Services, en vertu du présent Contrat. Par souci de clarté, le Client ne peut pas intégrer les Services Google Workspace ou les Services SecOps dans les Applications du Client, ni créer ni héberger d'Application du Client utilisant les Services Google Workspace ou les Services SecOps en vertu du présent Contrat. Le Client peut uniquement intégrer les Services Looker (version initiale) dans une Application du Client conformément aux Conditions spécifiques aux Services.